ISO 37031:2021 - Fondamentaux : Système de management de la conformité

Cette formation permet aux personnes impliquées dans la gouvernance, la conformité, la gestion des risques, le contrôle interne ou les activités opérationnelles de comprendre les fondamentaux de l’ISO 37301:2021 et l’approche système de management appliquée à la conformité. Elle présente les exigences et recommandations nécessaires pour établir, développer, mettre en œuvre, évaluer, tenir à jour et améliorer un système de management de la conformité (SMC) efficace et réactif, fondé sur les principes de bonne gouvernance, de proportionnalité, de transparence et de durabilité, et visant à promouvoir une culture d’intégrité et de conformité.

À l’issue de la formation, les participants seront capables de :

• Comprendre la finalité, le domaine d’application et les bénéfices d’un système de management de la conformité (SMC)

• Expliquer les concepts, principes et principales exigences de l’ISO 37301:2021

• Identifier les obligations de conformité ainsi que les besoins et attentes des parties intéressées

• Décrire l’évaluation des risques de non-conformité, les responsabilités de la fonction conformité et les dispositifs de maîtrise associés

• Planifier les premières étapes d’établissement, de mise en œuvre, d’évaluation, de tenue à jour et d’amélioration continue d’un SMC
  

• Concepts clés : conformité, obligations de conformité, risque de non-conformité, culture de conformité, fonction conformité, organe de gouvernance, parties intéressées, information documentée et amélioration continue

• Contexte de l’organisme et domaine d’application du SMC : enjeux internes et externes, besoins et attentes des parties intéressées, obligations de conformité, évaluation des risques de non-conformité et processus du SMC

• Leadership : organe de gouvernance et direction, politique de conformité, culture de conformité, rôles, responsabilités et autorités, indépendance et accès de la fonction conformité

• Planification : actions face aux risques et opportunités, objectifs de conformité et planification des modifications

• Support : ressources, compétences, sensibilisation, communication et maîtrise des informations documentées

• Réalisation des activités opérationnelles : planification et maîtrise opérationnelles, contrôles et procédures, signalement des préoccupations, enquêtes et réponse aux non-conformités

• Évaluation des performances : surveillance, mesure, analyse et évaluation de la performance de conformité, sources de retour d’information, indicateurs, audit interne et revue de direction

• Amélioration : non-conformité, action corrective et amélioration continue du SMC
  

• Responsables ou coordinateurs du SMC

• Responsables conformité, éthique, juridique, risques, gouvernance, contrôle interne, qualité ou processus

• Membres de la direction et de l’organe de gouvernance

• Auditeurs internes

• Managers et personnes exerçant des responsabilités relatives aux obligations et risques de conformité.
  

Aucun prérequis formel. Une connaissance de base des systèmes de management, de la gouvernance, de la gestion des risques, du contrôle interne ou des obligations de conformité est recommandée.

Présentation interactive des exigences et recommandations de l’ISO 37301:2021, exemples liés aux obligations et risques de conformité, discussions guidées et exercices courts portant sur le contexte de l’organisme, l’identification des obligations de conformité, l’évaluation des risques de non-conformité, la culture de conformité, les dispositifs de maîtrise, le signalement des préoccupations, l’évaluation des performances et l’amélioration continue du SMC.

A l’issue de la formation, les participants recevront une attestation de présence délivrée par la House of Training.