Bâle III (CRR, CRD 4) - Approfondissement

Partie 1 : Introduction : contexte, mise en oeuvre, perspectives

• De Bâle I à la finalisation de Bâle III.

• Transposition en Europe : CRR, CRD 4, CRR2, CRDV, CRR3, CRDVI et actes délégués. 

• Régulation et surpervision en Europe

• Exigences de déclarations : COREP, Grands risques, FINREP, Etc.

Partie 2 : Fonds propres 

• Mécanisme du ratio de solvabilité.

• Mécanisme de pondération.

• Contenu des fonds propres comptables et passage aux fonds propres prudentiels.

• Composantes des fonds propres : Common Equity Tier 1 Capital (CET 1), Additional Tier 1 Capital (AT1), Tier 2 Capital (T2 capital).

• Ajustements réglementaires des fonds propres.

• Traitement des primes d’émission, des intérêts minoritaires, des actifs d’impôt différé et des participations.

• Le ratio minimum, les coussins de protection, contracycliques et systémiques.

• Notions de P1R, P2R, P2G,MDA

• Output floor (CRR3)

Partie 3 : Risque de crédit : approche standard

• Principes généraux.

• Les organismes externes d'évaluation.

• Grilles de pondération en fonction de la nature des expositions et de leur notation externe.

• Synthèse des principales pondérations.

• Modalité de reconnaissance et d'utilisation des organismes de notation externes.

Partie 4 : Risque de crédit : approche IRB

• Principes généraux.

• Systèmes de notations internes.

• Facteurs de risque : PD, LGD, EAD, M.

• Classes d'actif dans l'approche IRB et les fonctions de pondérations associées.

Partie 5 : Risque de crédit : pertes attendues et dépréciations/provisions

• Les pertes attendues : modalités de calcul.

• Les provisions et les dépréciations associées.

• Le traitement de l’insuffisance ou de l’excédent de provisions par l’ajustement des fonds propres.

Partie 6 : Risque de crédit : Techniques d'atténuation du risque de crédit

• Objectifs.

• Protection de crédit financée : définition, instruments éligibles, approches simple et générale, approches IRB.

• Protection de crédit non financée : définition, éligibilité des fournisseurs de protection, instruments éligibles, approche standard et approche IRB.

Partie 7 : Risque de crédit : Titrisation

• Périmètre et définitions.

• Exclusion des actifs titrisés par l’établissement originateur.

• Les nouvelles exigences et approches introduites par les règlements UE 2017/2401 et 2017/2402.

• Approche SEC-SA.

• Approche SEC-IRBA.

• Approche SEC-ERBA.

• Titrisation STS.

• Risque de crédit transféré.

Partie 8 : Risque de crédit : CRR3 (Finalisation de Bâle III)

• Objectifs des réformes

• L'essentiel de l 'approche standard révisée

• L'essentiel de l'approche IRB révisée

• L'essentiel des modifications sur les techniques ARC

Partie 9 : Risque de crédit : risque de contrepartie et risque CVA

• Périmètre et définitions.

• Risque d'adjustement de l'évaluation de crédit

• SA-CCR : les trois approches (CRR2).

• Évolution CRR3 du cadre de gestion du risque CVA.
  
  

Partie 10 : Risque Opérationnel

• Définition et méthodologies.

• Cadre de gestion du risque opérationnel.

• Dispositif cartographie des risques, déclaration d’incidents.
  
  Traitement prudentiel :
  - Approche de base (basic indicator approach).
  - Approche standard.
  - Approche avancée (advanced measurement approach ou AMA).
  - L’essentiel de la réforme SMA (CRR3).

Partie 11 : Ratios de levier

• Objectifs.

• Composition.

•  L’essentiel de la réforme CRR2 sur le ratio de levier.

Partie 12 : Ratios de liquidité

Introduire des ratios de liquidité :

- Ratio de liquidité à court terme (LCR).

- Ratio de financement stable (NSFR).  

La réforme CRR2 du ratio NSFR.

Partie 13 : Risques de marché (Portefeuille de négociation)

• Périmètre et évaluation du portefeuille de négociation (trading book).

• Exigence de fonds propres en approche standard.

• Approche modèles internes.

• Les exigences et pondérations introduites par Bâle II.5 -CRR.

•  L’essentiel de la « Fundamental Review of the Trading Book » (FRTB). Évolutions CRR2 et CRR3 
  

Partie 14 : Dispositif de résolution et ratios TLAC et MREL

Le ratio TLAC :

• Objectifs.

• Textes.

• Composition.

• Composantes.

• Calendrier de mise en œuvre.

Le ratio MREL :

• Contexte.

• Texte.

• Périmètre.

• Composantes.

• Calendrier de mise en œuvre.

Le plan de résolution, le bail-in, la garantie des dépôts.

La BRRD1.

La BRRD2 :

• Définition.

• Objectifs.

Les mesures de convergence TLAC/MREL : CRR2, BRRD2.

• Définition et principes généraux.

• Notion de EVE, MNI.

• La nouvelle norme de l’IRRBB (évolutions CRR2).

•  Cadre de gestion de l’IRRBB et stress tests.

Partie 16 : Grands Risques / Large exposure

• Définition et principes généraux.

• Notion de GCC (Groupe de client liée).

• Détermination de grands risques.

• Limite grands risques et dispositif de gestion des dépassements de limite en ligne avec les guidelines EBA.

• Cadre de gestion de grands risques et lien avec le dispositif d’appétit aux risques (RAF).

• Évolution du cadre de détermination et de suivi grands risques avec la CRR2.